MOSAICARD
Présentation de la marque MOSAICARD
Déposée le 22 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSAICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOSAICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607093.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAICARD est expirée depuis le 22 janvier 2006.
SPIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 janvier 1998 - Changement d'adresse; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°248654 - Publication au BOPI 1998-01-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27
Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09